Aanbestedingen

Centre Hospitalier Epicura A.s.b.l.

Fourniture d'un tunnel de lavage



Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.


BELGIQUE: MACHINES DIVERSES À USAGE GÉNÉRAL ET À USAGE SPÉCIAL
FOURNITURE D'UN TUNNEL DE LAVAGE

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur

1.1 Acheteur

Nom officiel: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé

2. Procédure

2.1 Procédure

Titre: Fourniture d'un tunnel de lavage
Description: Fourniture d'un tunnel de lavage
Identifiant de la procédure: 4c355735-cc63-42ee-9ead-084f41e23328
Identifiant interne: PPP0KV-461/4040/CSCH-20240221-MG
Type de procédure: Ouverte

2.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42900000 Machines diverses à usage général et à usage spécial

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: 63, route de Mons
Ville: Hornu
Code postal: 7301
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier EpiCURA asbl

2.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: 63, route de Mons
Ville: Hornu
Code postal: 7301
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier EpiCURA asbl

2.1.4 Informations générales

Base juridique:
Directive 2014/24/UE

2.1.6 Motifs d’exclusion

Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence: Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur)
Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale: Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur)
Faillite: Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur)
Corruption: Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur)
Concordat: Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur)
Participation à une organisation criminelle: Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental: Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur)
Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme: Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur)
Fraude: Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur)
Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains: Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur)
Insolvabilité: Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail: Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur)
Biens administrés par un liquidateur: Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable de fausses déclarations, non-communication, n’a pas été en mesure de fournir les documents requis et a obtenu des informations confidentielles de la présente procédure: Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur)
Motifs d’exclusion purement nationaux: Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur)
Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché: Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché: Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur)
Coupable d’une faute professionnelle grave: Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur)
Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables: Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur)
Manquement aux obligations dans le domaine du droit social: Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement des cotisations de sécurité sociale: Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur)
État de cessation d’activités: État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur)
Paiement d’impôts et taxes: Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur)
Infractions terroristes ou infractions liées aux activités terroristes: Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur)

5. Lot

5.1 Identifiant technique du lot: LOT-0001

Titre: Fourniture d'un tunnel de lavage
Description: Fourniture d'un tunnel de lavage
Identifiant interne: CSCH-20240221-MG

5.1.1 Objet

Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42900000 Machines diverses à usage général et à usage spécial
Options:
Description des options: Options exigées (Les soumissionnaires sont tenus de présenter une offre pour chaque option exigée.)

5.1.2 Lieu d’exécution

Adresse postale: 63, route de Mons
Ville: Hornu
Code postal: 7301
Subdivision pays (NUTS): Arr. Mons (BE323)
Pays: Belgique
Informations complémentaires: Centre Hospitalier EpiCURA asbl

5.1.3 Durée estimée

Date de début: 2024-09-02+02:00
Date de fin de durée: 2024-09-03+02:00

5.1.6 Informations générales

Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés: Non requises
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE

5.1.9 Critères de sélection

Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Le matériel doit répondre aux normes CE ainsi qu'à la législation belge en terme de sécurité
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité technique et professionnelle
Description: Une liste des principales références reprenant l’installation et la maintenance au cours des cinq dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Chaque livraison/installation doit être terminée et le contrat doit être en cours à la date du depôt de l’offre. Les livraisons sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le destinataire a été un acheteur privé par une attestation de l'acheteur ou à défaut simplement par une déclaration du fournisseur.Niveau(x) minimal(aux): Trois références minimum : Les trois références doivent se rapporter à des prestations de même nature et de même ampleur que celles du présent marché et les trois références présentées doivent représenter chacune un chiffre d’affaires au minimum égal à 175.000 euros HTVA (valeur annuelle) ; NB : le soumissionnaire désignera laquelle de ces trois références pourra être visitée.
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Capacité économique et financière
Description: Une déclaration concernant le chiffre d'affaires du domaine d'activités (équipements et maintenance) faisant l'objet du marché, portant sur les trois derniers exercices disponibles en fonction de la date de création de l'entreprise ou du début d'activités de l'opérateur économique, dans la mesure où les informations sur ces chiffres d'affaires sont disponibles. Niveau(x) minimal(aux): Le chiffre d'affaires annuel du domaine d’activités devra atteindre pour chacune des 3 dernières années le montant de 350.000 EUR HTVA au minimum
Utilisation de ce critère: Utilisé
Critère:
Type: Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description: Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critère: Utilisé

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Coût
Description: Prix et TCO
Pondération (points, valeur exacte): 60

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Qualité et caractéristiques techniques
Pondération (points, valeur exacte): 20

5.1.10 Critères d’attribution

Critère:
Type: Qualité
Description: Service
Pondération (points, valeur exacte): 20

5.1.11 Documents de marché

Adresse des documents de marché: https://cloud.3p.eu/Downloads/1/461/KV/2024,

5.1.12 Conditions du marché public

Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique: Requise
Adresse de présentation: https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
Variantes: Non autorisée
Date limite de réception des offres: 2024-05-06+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Date d'ouverture: 2024-05-06+02:00 10:00:00+02:00
Conditions du marché:
Facturation en ligne: Requise
La commande en ligne sera utilisée: non
Informations relatives aux délais de recours: Tous les litiges relatifs à l’exécution de ce marché sont exclusivement tranchés par les tribunaux compétents de l’arrondissement judiciaire de Mons. Le pouvoir adjudicateur n’est en aucun cas responsable des dommages causés à des personnes ou à des biens qui sont la conséquence directe ou indirecte des activités nécessaires à l’exécution de ce marché. Le prestataire de services garantit le pouvoir adjudicateur contre toute action en dommages et intérêts par des tiers à cet égard.

5.1.15 Techniques

Accord-cadre:
Pas d’accord-cadre
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Pas de système d’acquisition dynamique

5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen

Organisation chargée des procédures de recours: Tribunal de première Instance de Hainaut, division Mons
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Prestataire de services de passation de marché: 3P Prestataire de services

8. Organisations

8.1 ORG-0001

Nom officiel: Centre Hospitalier EpiCURA a.s.b.l.
Numéro d’enregistrement: 0842 335 231
Adresse postale: Rue Louis Caty, 136
Ville: Baudour
Code postal: 7331
Pays: Belgique
Point de contact: François Burhin
Adresse électronique: sdg@epicura.be
Téléphone: +32 65769619
Adresse internet: http://www.epicura.be/
Profil de l’acheteur: https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation

8.1 ORG-0002

Nom officiel: 3P Prestataire de services
Numéro d’enregistrement: BE 0475.480.736
Ville: Antwerpen
Code postal: 2000
Pays: Belgique
Adresse électronique: info@3p.eu
Téléphone: +32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché

8.1 ORG-0003

Nom officiel: Tribunal de première Instance de Hainaut, division Mons
Numéro d’enregistrement: BE 0308.357.753
Adresse postale: RUE DE NIMY, 35
Ville: Mons
Code postal: 7000
Pays: Belgique
Téléphone: +32 65356511
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours

11. Informations relatives à l’avis

11.1 Informations relatives à l’avis

Identifiant/version de l’avis: aadeb04e-ba50-4da6-a3da-46672099e99c - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-04-05+02:00 00:00:00+02:00
Date d’envoi de l’avis (eSender): 2024-04-05+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français

11.2 Informations relatives à la publication

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