Sibelga
Sibelga - Smart Cabines
Pour votre information: le texte de cette annonce a été initialement écrit en FR.
1. Acheteur
1.1 Acheteur
Forme juridique de l’acheteur: Entreprise publique
Activité de l’entité adjudicatrice: Activités liées à l’électricité
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Sibelga - Cabines Smart
Description: L'objet de la procédure de passation de marché porte sur la fourniture de l'ensemble des éléments destinés à rendre une cabine de transformation HT (Haute Tension)/BT (Basse Tension) Smart. Nous entendons par là la fourniture des équipements nécessaires à la télécommande et à la télésignalisation des interrupteurs HT et/ou à la supervision des réseaux BT alimentés par ces cabines. Le but du marché est de conclure un Accord-Cadre avec plusieurs Opérateurs Economiques. Le marché se compose de 7 lots : Lot 1 : Coffrets RTU Lot 2 : Alimentation auxiliaire 48/24 Vdc avec réserve d’énergie importante Lot 3 : Alimentation Auxiliaire 24 Vdc avec reserve d’energie limitée Lot 4 : Equipements de monitoring BT tableau basse tension (réglettes Smart) Lot 5 : Module de Mesure de Puissance BT Lot 6 : Equipement télécom / routeurs Lot 7 : Coffrets RTU Light Le but est de conclure, lot par lot, un Accord-Cadre en cascade avec tous les Soumissionnaires qui auront remis une offre conforme. Seul le Soumissionnaire classé premier suivant les critères d’attribution sera considéré comme Adjudicataire « actif ». Les autres Soumissionnaires, ayant remis une offre régulière, seront considérés comme Adjudicataires « de réserve ». Leur contrat pourra être activé qu’en cas de défaillance de l’Adjudicataire actif (principe de la cascade). Dans ce cadre, le Pouvoir Adjudicateur se réservera le droit de faire appel à l’Adjudicataire de réserve ayant remis la 2e offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères d’attribution de l’Accord-Cadre. Si ce dernier venait à être également défaillant, il serait fait appel à l’Adjudicataire ayant remis la 3e offre économiquement la plus avantageuse sur la base des critères d’attribution de l’accord-cadre ; et ainsi de suite (principe de cascade). Par conséquent, l’Adjudicataire défaillant, conformément aux mesures d’office prévues dans l’AR du 14/01/2013 établissant les règles générales d’exécution des marchés publics, verra son contrat, pour ledit Accord-Cadre, résilié, et ce pour le reste de la durée de l’Accord-Cadre. Il est possible de remettre une candidature et une offre pour un lot ou plusieurs lots.
Identifiant de la procédure: 9af640b0-280b-49c9-8e84-81f57e0b9cf8
Identifiant interne: SIB23LF2501
Type de procédure: Négociée avec publication préalable d’un appel à la concurrence / concurrentielle avec négociation
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
2.1.3 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 8 587 000 EUR
Valeur maximale de l’accord-cadre: 12 880 500 EUR
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Description: Le lot sera constitué de 2 articles principaux : • Le RTU (Remote Terminal Unit), fourni avec un coffret. Il assure à la fois la fonction de système d’acquisition local des données et d’interface avec le SCADA- system (Supervisory Control and Data Acquisition), mais aussi des fonctions de traitement et d’analyse des données. Le RTU doit être fourni avec un logiciel de configuration et être muni d’un outil de programmation logique (PLC) conforme à la norme IEC 61131. • Le module de commande dédicacé à la commande des interrupteurs HT. Le module de commande sera en principe monté dans un coffret séparé placé à proximité immédiate des interrupteurs à commander.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 2 300 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr Cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Alimentation auxiliaire 48/24 Vdc avec réserve d’énergie importante
Description: Bloc d’alimentation auxiliaire qui sera mis en place dans les cabines où les interrupteurs HT sont motorisés. Cet équipement doit donc présenter une réserve d’énergie importante dans le cas où la télécommande des interrupteurs est requise.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 656 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr Cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Alimentation Auxiliaire 24 Vdc avec reserve d’energie limitée
Description: Bloc d’alimentation auxiliaire qui sera mis en place dans les cabines où il n’est pas nécessaire de motoriser les interrupteurs HT. Il s’agit des cabines dans lesquelles seule la supervision du réseau BT sera réalisée.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 173 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr Cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Equipements de monitoring BT tableau basse tension (réglettes Smart)
Description: Ces équipements sont destinés à assurer le monitoring du tableau basse tension et de ses départs permettant le monitoring de départs BT triphasés, en 230V+N ou en 400V+N selon les besoins.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 366 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Module de Mesure de Puissance BT
Description: Module qui permet la mesure des capteurs de mesures (I et U) et le convertisseur analogique-numérique qui communique avec le RTU (lot 1 ou lot 7) via le protocole Modbus RTU
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 196 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Equipement télécom / routeurs
Description: Besoins en équipements de télécommunication (routeurs 4G/5G) qui seront installés dans le coffret du RTU et qui réaliseront le lien entre ce dernier et le système SCADA (Supervisory Control and Data Acquisition).
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 276 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr Cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Coffrets RTU Light
Description: Le RTU « Light » assure uniquement la fonction de système d’acquisition local des données, mais aussi d’interface avec le SCADA. Contrairement au lot 1, il n’est pas demandé de traitement d’analyse de données et d’archivage.
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 32440000 Matériel de télémétrie et équipement terminal
5.1.2 Lieu d’exécution
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Informations complémentaires:
5.1.3 Durée estimée
Date de début: 2024-10-01+02:00
5.1.4 Renouvellement
Nombre maximal de renouvellements: 3
5.1.5 Valeur
Valeur estimée hors TVA: 1 620 000 EUR
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: La participation n’est pas réservée.
Projet de passation de marché non financé par des fonds de l’UE
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentaires: Cfr Dossier de sélection
5.1.9 Critères de sélection
Critère: Description: Cfr Dossier de sélection
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation: Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: néerlandais, français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des demandes de participation: 2024-02-20+01:00 11:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 6 MONTH
Conditions du marché: Conditions relatives à l’exécution du contrat: Cfr Cahier spécial des charges
Facturation en ligne: Requise
Montage financier: Pas d'application
5.1.15 Techniques
Accord-cadre: Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique Pas de système d’acquisition dynamique
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et réexamen
Organisation chargée des procédures de recours: Conseil d'Etat
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché: Sibelga
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché: Sibelga
Organisation qui reçoit les demandes de participation: Sibelga
Organisation qui traite les offres: Sibelga
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Numéro d’enregistrement: 0222869673_441
Adresse postale: Quai des usines 16
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Point de contact: Bart Sioen
Télécopieur: +32 22743268
Rôles de cette organisation: Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Subdivision pays (NUTS): Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation: 8.1 ORG-0003
Nom officiel: Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement: 0931814266
Ville: Bruxelles - Brussel
Téléphone: +32 (0)2 234 96 11
Rôles de cette organisation: Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: 83193a2c-956d-4b47-99bb-e7519b2030af - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2024-01-17+01:00 00:00:00+01:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français néerlandais
11.2 Informations relatives à la publication