Centre Wallon De Recherches Agronomiques

Achat d'un système d'imagerie hyperspectrale proche infrarouge



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Belgique - Système d'imagerie et d'archivage - Achat d'un système d'imagerie hyperspectrale proche infrarouge

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Centre wallon de Recherches agronomiques] ---
Forme juridique de l’acheteurAutorité régionale
Activité du pouvoir adjudicateurServices d’administration générale
2. Procédure
2.1 Procédure
TitreAchat d'un système d'imagerie hyperspectrale proche infrarouge
DescriptionAchat d'un système d'imagerie hyperspectrale proche infrarouge
Identifiant de la procédure3384538f-1b47-4af7-bf6b-ce26b5c41b3a
Identifiant interne10/24/2023 10:40 AM 3PID802 CRAW-D4U11-2023-016
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Chaussée de Namur, 24   
Ville:  GEMBLOUX
Code postal:  5030
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Site Henseval - Bâtiment A
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Chaussée de Namur, 24   
Ville:  GEMBLOUX
Code postal:  5030
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Site Henseval - Bâtiment A
2.1.4 Informations générales
Informations complémentairesLe délais de commencement est à titre informatif. Le délai de livraison est repris comme critère d'attribution.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
TitreAchat d'un système d'imagerie hyperspectrale proche infrarouge
DescriptionAchat d'un système d'imagerie hyperspectrale proche infrarouge
Identifiant interneCRAW-D4U11-2023-016
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 48329000 Système d'imagerie et d'archivage
Options:
L’acheteur se réserve le droit d’effectuer des achats supplémentaires auprès du contractant, comme décrit iciOptions exigées (/)
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:  Chaussée de Namur, 24   
Ville:  GEMBLOUX
Code postal:  5030
Entité secondaire du pays:  Arr. Namur (BE352)
Pays:  Belgique
Informations complémentaires:  Site Henseval - Bâtiment A
5.1.3 Durée estimée
Date de début2023-12-08+01:00
Date de fin2023-12-11+01:00
5.1.6 Informations générales
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
DescriptionUne liste, selon le type de marché, des principaux travaux / fournitures ou services effectués au cours, respectivement, des cinq / trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé. Les prestations sont prouvées par des attestations émises ou contresignées par l'autorité compétente ou, lorsque le commanditaire était une personne physique ou morale privée, par une attestation de celle-ci.Niveau(x) minimal(aux): La liste des principales prestations mentionne au moins 5 références dont leurs montants sont compris entre 50% et 200% du montant de l'offre du soumissionnaire.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeCapacité économique et financière
DescriptionLa preuve d'une assurance couvrant les risques professionnels.Niveau(x) minimal(aux): La dernière quittance de paiement de la RC professionnelle est à joindre à l'offre.Elle couvre au moins la durée de validité de l’offre.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Critère:
TypeAptitude à exercer l’activité professionnelle
DescriptionPar le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics.L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure.
Utilisation de ce critèreUtilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
DescriptionPrix
Pondération (points, valeur exacte)50
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeQualité
DescriptionDélai de livraison
Pondération (points, valeur exacte)10
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeQualité
DescriptionCaractéristiques techniques
Pondération (points, valeur exacte)40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/802/15H/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Adresse de présentationhttps://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Cautionnement (5 % du montant initial du marché (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres2023-12-05+01:00 12:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre90 DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligneRequise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ Centre wallon de Recherches agronomiques ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Centre wallon de Recherches agronomiques ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielCentre wallon de Recherches agronomiques
Numéro d’enregistrementBE 0262172984
Adresse postaleRue de Liroux, 9  
VilleGembloux
Code postal5030
PaysBelgique
Point de contactSophie ANCIAUX
Adresse électroniques.anciaux@cra.wallonie.be
Téléphone+32 81874103
Profil de l’acheteurhttps://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel3P
Numéro d’enregistrementBE 0475.480.736
VilleAntwerpen
Code postal2000
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@3p.eu
Téléphone+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0003
Nom officielConseil d'Etat
Numéro d’enregistrementBE 0931.814.266
Adresse postaleRue de la Science, 33  
VilleBruxelles
Code postal1040
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@conseildetat.be
Téléphone+32 22349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  68eefc3d-4634-43b8-9c11-f75b01428418 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-24+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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