Tibi - Société Coopérative - Intercommunale - Entreprise Publique De Gestion Intégrée Des Déchets

2023-039 - Accord-cadre de fournitures (accompagnées services de connexes) ayant pour objet la livraison et l’installation de capteurs IoT pour divers contenants



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Belgique - Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels - 2023-039 - Accord-cadre de fournitures (accompagnées services de connexes) ayant pour objet la livraison et l’installation de capteurs IoT pour divers contenants

Avis de marché ou de concession – régime ordinaire

1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:  [Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets] ---
Forme juridique de l’acheteurEntreprise publique
Activité du pouvoir adjudicateurProtection de l’environnement
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre2023-039 - Accord-cadre de fournitures (accompagnées services de connexes) ayant pour objet la livraison et l’installation de capteurs IoT pour divers contenants
Description2023-039 - Accord-cadre de fournitures (accompagnées services de connexes) ayant pour objet la livraison et l’installation de capteurs IoT pour divers contenants
Identifiant de la procédure1fe5b9b3-2de9-4687-83ff-e1de035d214d
Identifiant interne2023-039 - IoT divers contenants
Type de procédureAutre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nomenclature principale (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description[ Pour le surplus, il est renvoyé au guide de soumission ] ---
5. Lot
5.1 LotLOT-0001
Titre2023-039 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES SERVICES DE CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET L’INSTALLATION DE CAPTEURS IOT POUR DIVERS CONTENANTS
Description2023-039 - ACCORD-CADRE DE FOURNITURES (ACCOMPAGNÉES SERVICES DE CONNEXES) AYANT POUR OBJET LA LIVRAISON ET L’INSTALLATION DE CAPTEURS IOT POUR DIVERS CONTENANTS
Identifiant interne2023-039
5.1.1 Objet
Nature du marchéFournitures
Nature supplémentaire du marchéServices
Nomenclature principale (cpv): 30000000 Machines, matériel et fourniture informatique et de bureau, excepté les meubles et logiciels
Quantité0 
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays:  Arr. Charleroi (BE32B)
Pays:  Belgique
5.1.3 Durée estimée
Date de début2024-04-23+02:00
Durée48 MONTH
5.1.4 Renouvellement
DescriptionIl est renvoyé au guide de soumission
5.1.6 Informations générales
Il s’agit d’un marché récurrent
DescriptionIl est renvoyé au guide de soumission
Participation réservéeSans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnésNon requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Le marché en question convient aussi aux petites et moyennes entreprises (PME)
Informations complémentairesIl est renvoyé au guide de soumission
5.1.7 Marché public stratégique
Objectif du marché public stratégiqueSans objet
5.1.8 Critères d’accessibilité
Des critères d’accessibilité pour les personnes handicapées ne sont pas appliqués parce que le marché n’est pas destiné aux personnes physiques
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
TypeCapacité économique et financière
NomIl est renvoyé au guide de soumission
DescriptionIl est renvoyé au guide de soumission
Critère:
TypeCapacité technique et professionnelle
NomIl est renvoyé au guide de soumission
DescriptionIl est renvoyé au guide de soumission
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
TypeCoût
NomIl est renvoyé au guide de soumission
DescriptionIl est renvoyé au guide de soumission
5.1.11 Documents de marché
Date limite de demande d’informations complémentaires2023-10-09+02:00 
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électroniqueRequise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentéesfrançais
Catalogue électroniqueNon autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
VariantesNon autorisée
Description de la garantie financière[ Il est renvoyé au guide de soumission ] ---
Date limite de réception des offres2023-10-23+02:00 10:00:00+02:00
Date limite de validité de l’offre180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:
Informations complémentairesAu vu de la procédure électronique, il n' y a aura pas d'ouverture au public !
Conditions du marché:
Conditions relatives à l’exécution du contratIl est renvoyé au guide de soumission
Facturation en ligneRequise
Le paiement en ligne sera utilisé
Informations relatives aux délais de recoursvoir réglementation "marchés publics"
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants1
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de médiation[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation chargée des procédures de recours[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché[ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché[ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation[ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
Organisation qui traite les offres[ Tibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officielTibi - Société coopérative - Intercommunale - Entreprise publique de Gestion intégrée des Déchets
Numéro d’enregistrement0201543234_104
Adresse postaleRue du Déversoir, 1  
VilleCouillet
Code postal6010
Entité secondaire du paysArr. Charleroi (BE32B)
PaysBelgique
Adresse électroniquemarchespublics@tibi.be
Téléphone+32 71600494
Adresse internethttp://www.tibi.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui fournit un accès hors ligne aux documents de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
Organisation qui traite les offres
8.1 ORG-0002
Nom officielSPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement0671516647_0
Adresse postaleBoulevard Simon Bolivar 30 Bte1  
VilleBruxelles
Code postal1000
Entité secondaire du paysArr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
PaysBelgique
Adresse électroniquee.proc@publicprocument.be
Téléphone+32 2 740 80 00
Adresse internethttps://bosa.belgium.be
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officielConseil d'Etat
Numéro d’enregistrement0308356862
VilleBruxelles
PaysBelgique
Adresse électroniqueinfo@conseiletat.be
Téléphone+3222349611
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
Organisation chargée des procédures de médiation
10. Modification
Version de l’avis antérieur à modifier11785039-2ccd-408a-a672-8f6e614f0e0d-01
Principale raison de la modificationMise à jour d’informations
DescriptionVoir nouvelle version des documents du marché
10.1 Modification
Identifiant de la sectionPROCEDURE
Les documents de marché ont été modifiés le2023-10-10+02:00
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:  92b53147-d25a-45b4-a85c-bd595fdc7974 01
Type de formulaireMise en concurrence
Type d’avisAvis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis2023-10-10+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponiblefrançais 
11.2 Informations relatives à la publication

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