Aanbestedingen

Commune De Courcelles

Football Courcelles - Rénovation et remplacement de l'éclairage du Terrain T1



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1 Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel:[Commune de Courcelles] ---
Forme juridique de l’acheteur:Autorité locale
Activité du pouvoir adjudicateur:Services d’administration générale
2 Procédure
2.1 Procédure
Titre:Football Courcelles - Rénovation et remplacement de l'éclairage du Terrain T1
Description:Football Courcelles - Rénovation et remplacement de l'éclairage du Terrain T1
Identifiant de la procédure:21ec6753-8d28-4922-bdcc-5bfe92ed8694
Identifiant interne:9/29/2023 1:55 PM 3PID1368 2023/FootCourcelles/HB/0724
Type de procédure:Autre procédure en une seule étape
2.1.1 Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
2.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
2.1.4 Informations générales
Informations complémentaires:La date de début indiquée dans l'avis de marché, pour le Lot 1, le Lot 2, le Lot 3, le Lot 4 et le Lot 5, n'est renseignée que pour pouvoir publier l'avis de marché. Il ne faut pas tenir compte de cette date de début.
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description:[ Accords avec d’autres opérateurs économiques en vue de fausser la concurrence. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Situation analogue à la faillite prévue dans la législation nationale (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Faillite. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Corruption. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Concordat préventif. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Participation à une organisation criminelle. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit environnemental. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Blanchiment de capitaux ou financement du terrorisme. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Fraude. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Travail des enfants et autres formes de traite des êtres humains. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Insolvabilité. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit du travail. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Biens administrés par un liquidateur. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Coupable de fausses déclarations, dissimulation d’informations, incapacité de présenter les documents requis et obtention d’informations confidentielles sur cette procédure. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Motifs d’exclusion purement nationaux. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Conflit d’intérêt créé par sa participation à la procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Association directe ou indirecte à la préparation de cette procédure de passation de marché. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Coupable d’une faute professionnelle grave. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Résiliation, dommages et intérêts ou autres sanctions comparables. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Manquement aux obligations dans le domaine du droit social. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Paiement de cotisations de sécurité sociale. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ État de cessation d’activités. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Paiement d’impôts et taxes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
Description:[ Infraction terroriste ou infraction liée aux activités terroristes. (voir Déclaration sur l'honneur) ] ---
5 Lot
5.1 Lot:LOT-0001
Titre:Poteaux
Description:Poteaux
Identifiant interne:2023/FootCourcelles/HB/0724
5.1.1 Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
5.1.3 Durée estimée
Date de début:2023-12-18+01:00
Durée:10WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée:Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
Description:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Trois références pertinentes dans le domaine d'activité pour un montant minimum de : - Pour le Lot 1 : 35.000 € TVAC - Pour le Lot 2 et Lot 4 : 25.000 € TVAC - Pour le Lot 3 : 12.000 € TVAC
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Capacité économique et financière
Description:Non requis.Niveau(x) minimal(aux): non applicable.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description:Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Un extrait de casier judiciaire (datant de moins de 6 mois) sera réclamé à(aux) l'adjudicataire(s) pressenti(s). Pour les personnes morales, cet extrait de casier judiciaire peut être obtenu auprès du Service Fédéral Justice à Bruxelles (Tél. 02/552.27.47 - e-mail : casierjudiciaire@justice.fgov.be). Pour les personnes physiques, il peut être obtenu auprès de l'administration communale du lieu de son domicile.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure:0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Règle de trois; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1368/BF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Description de la garantie financière:[ Lot 1 (Poteaux) : Néant Lot 2 (Eclairage extérieur) : Néant Lot 3 (Démolition) : Néant Lot 4 (Aménagement divers et abords) : Néant Lot 5 (Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres:2023-10-18+02:0010:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre:120DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne:Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours:[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:[ Commune de Courcelles ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation:[ Commune de Courcelles ] ---
5.1 Lot:LOT-0002
Titre:Eclairage extérieur
Description:Eclairage extérieur
Identifiant interne:2023/FootCourcelles/HB/0724
5.1.1 Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
5.1.3 Durée estimée
Date de début:2023-12-18+01:00
Durée:10WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée:Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
Description:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Trois références pertinentes dans le domaine d'activité pour un montant minimum de : - Pour le Lot 1 : 35.000 € TVAC - Pour le Lot 2 et Lot 4 : 25.000 € TVAC - Pour le Lot 3 : 12.000 € TVAC
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Capacité économique et financière
Description:Non requis.Niveau(x) minimal(aux): non applicable.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description:Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Un extrait de casier judiciaire (datant de moins de 6 mois) sera réclamé à(aux) l'adjudicataire(s) pressenti(s). Pour les personnes morales, cet extrait de casier judiciaire peut être obtenu auprès du Service Fédéral Justice à Bruxelles (Tél. 02/552.27.47 - e-mail : casierjudiciaire@justice.fgov.be). Pour les personnes physiques, il peut être obtenu auprès de l'administration communale du lieu de son domicile.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure:0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Règle de trois; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1368/BF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Description de la garantie financière:[ Lot 1 (Poteaux) : Néant Lot 2 (Eclairage extérieur) : Néant Lot 3 (Démolition) : Néant Lot 4 (Aménagement divers et abords) : Néant Lot 5 (Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres:2023-10-18+02:0010:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre:120DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne:Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours:[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:[ Commune de Courcelles ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation:[ Commune de Courcelles ] ---
5.1 Lot:LOT-0003
Titre:Démolition
Description:Démolition
Identifiant interne:2023/FootCourcelles/HB/0724
5.1.1 Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45111100Travaux de démolition
Nomenclature supplémentaire(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
5.1.3 Durée estimée
Date de début:2023-12-18+01:00
Durée:5WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée:Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
Description:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Trois références pertinentes dans le domaine d'activité pour un montant minimum de : - Pour le Lot 1 : 35.000 € TVAC - Pour le Lot 2 et Lot 4 : 25.000 € TVAC - Pour le Lot 3 : 12.000 € TVAC
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Capacité économique et financière
Description:Non requis.Niveau(x) minimal(aux): non applicable.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description:Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Un extrait de casier judiciaire (datant de moins de 6 mois) sera réclamé à(aux) l'adjudicataire(s) pressenti(s). Pour les personnes morales, cet extrait de casier judiciaire peut être obtenu auprès du Service Fédéral Justice à Bruxelles (Tél. 02/552.27.47 - e-mail : casierjudiciaire@justice.fgov.be). Pour les personnes physiques, il peut être obtenu auprès de l'administration communale du lieu de son domicile.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure:0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Règle de trois; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1368/BF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Description de la garantie financière:[ Lot 1 (Poteaux) : Néant Lot 2 (Eclairage extérieur) : Néant Lot 3 (Démolition) : Néant Lot 4 (Aménagement divers et abords) : Néant Lot 5 (Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres:2023-10-18+02:0010:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre:120DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne:Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours:[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:[ Commune de Courcelles ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation:[ Commune de Courcelles ] ---
5.1 Lot:LOT-0004
Titre:Aménagement divers et abords
Description:Aménagement divers et abords
Identifiant interne:2023/FootCourcelles/HB/0724
5.1.1 Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45332300Travaux de pose de conduits d'évacuation
Nomenclature supplémentaire(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
5.1.3 Durée estimée
Date de début:2023-12-18+01:00
Durée:15WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée:Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
Description:Une liste des travaux exécutés au cours des cinq dernières années, assortie de certificat de bonne exécution et de résultats pour les travaux les plus importants.Niveau(x) minimal(aux): Trois références pertinentes dans le domaine d'activité pour un montant minimum de : - Pour le Lot 1 : 35.000 € TVAC - Pour le Lot 2 et Lot 4 : 25.000 € TVAC - Pour le Lot 3 : 12.000 € TVAC
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Capacité économique et financière
Description:Non requis.Niveau(x) minimal(aux): non applicable.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description:Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Un extrait de casier judiciaire (datant de moins de 6 mois) sera réclamé à(aux) l'adjudicataire(s) pressenti(s). Pour les personnes morales, cet extrait de casier judiciaire peut être obtenu auprès du Service Fédéral Justice à Bruxelles (Tél. 02/552.27.47 - e-mail : casierjudiciaire@justice.fgov.be). Pour les personnes physiques, il peut être obtenu auprès de l'administration communale du lieu de son domicile.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure:0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type:Prix
Description:Prix
Description de la méthode à utiliser si la pondération ne peut être exprimée par des critères:Règle de trois; Score offre = (prix de l’offre la plus basse / prix de l’offre) * pondération du critère prix
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1368/BF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Description de la garantie financière:[ Lot 1 (Poteaux) : Néant Lot 2 (Eclairage extérieur) : Néant Lot 3 (Démolition) : Néant Lot 4 (Aménagement divers et abords) : Néant Lot 5 (Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres:2023-10-18+02:0010:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre:120DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne:Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours:[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:[ Commune de Courcelles ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation:[ Commune de Courcelles ] ---
5.1 Lot:LOT-0005
Titre:Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)
Description:Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)
Identifiant interne:2023/FootCourcelles/HB/0724
5.1.1 Objet
Nature du marché:Marché de travaux
Nomenclature principale(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire(cpv):45111291Travaux d'aménagement du terrain
Nomenclature supplémentaire(cpv):44211100Bâtiments modulaires préfabriqués
5.1.2 Lieu d’exécution
Adresse postale:rue Hamal
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Entité secondaire du pays:{code|name|nuts.BE32B}(BE32B)
Pays:Belgique
Informations complémentaires:Terrain de football Courcelles
5.1.3 Durée estimée
Date de début:2023-12-18+01:00
Durée:5WORKING_DAY
5.1.6 Informations générales
Participation réservée:Sans objet
Les noms et les qualifications professionnelles du personnel chargé de l’exécution du marché doivent être mentionnés:Non requises
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
5.1.9 Critères de sélection
Critère:
Type:Capacité technique et professionnelle
Description:Une liste des principales fournitures effectuées au cours des trois dernières années, indiquant le montant, la date et le destinataire public ou privé.Niveau(x) minimal(aux): Trois références pertinentes dans le domaine d'activité pour un montant minimum de 50.000 € TVAC.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Capacité économique et financière
Description:Non requis.Niveau(x) minimal(aux): non applicable.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Critère:
Type:Aptitude à exercer l’activité professionnelle
Description:Par le seul fait de participer à la procédure de passation du marché, le soumissionnaire atteste qu’il ne se trouve pas dans un des cas d’exclusion visés aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics. L’article 70 de la loi du 17 juin 2016 relative aux marchés publics s’applique. Pour les motifs d’exclusion visés à l’article 67 de la loi, le candidat ou soumissionnaire signale d’initiative s’il a pris les mesures correctrices visées au paragraphe 1er de l'article 70 au début de la procédure. Un extrait de casier judiciaire (datant de moins de 6 mois) sera réclamé à(aux) l'adjudicataire(s) pressenti(s). Pour les personnes morales, cet extrait de casier judiciaire peut être obtenu auprès du Service Fédéral Justice à Bruxelles (Tél. 02/552.27.47 - e-mail : casierjudiciaire@justice.fgov.be). Pour les personnes physiques, il peut être obtenu auprès de l'administration communale du lieu de son domicile.
Utilisation de ce critère:Utilisés
Informations sur la seconde étape d’une procédure en deux étapes:
Nombre minimal de candidats à convoquer pour la seconde étape de la procédure:0
L’acheteur se réserve le droit d’attribuer le marché sur la base des offres initiales sans mener de négociations
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type:Coût
Description:Prix
Pondération (points, valeur exacte):60
5.1.10 Critères d’attribution
Critère:
Type:Qualité
Description:Délai de livraison
Pondération (points, valeur exacte):40
5.1.11 Documents de marché
Adresse des documents de marché:[ https://cloud.3p.eu/Downloads/1/1368/BF/2023 ] ---
5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:
Présentation par voie électronique:Requise
Adresse de présentation:https://www.publicprocurement.be
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées:français
Catalogue électronique:Non autorisée
Variantes:Non autorisée
Description de la garantie financière:[ Lot 1 (Poteaux) : Néant Lot 2 (Eclairage extérieur) : Néant Lot 3 (Démolition) : Néant Lot 4 (Aménagement divers et abords) : Néant Lot 5 (Containers préfabriqués équipés (vestiaire-sanitaire)) : Cautionnement (5 % du montant initial du lot (hors TVA), arrondi à la dizaine supérieure) ] ---
Date limite de réception des offres:2023-10-18+02:0010:30:00+02:00
Date limite de validité de l’offre:120DAY
Conditions du marché:
Facturation en ligne:Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:
Aucun
Informations sur le système d’acquisition dynamique:
Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours:[ Conseil d'Etat ] ---
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché:[ Commune de Courcelles ] ---
Organisation qui reçoit les demandes de participation:[ Commune de Courcelles ] ---
8 Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel:Commune de Courcelles
Numéro d’enregistrement:0207280387
Adresse postale:Rue Jean Jaurès, 2
Ville:Courcelles
Code postal:6180
Pays:Belgique
Point de contact:Hélène Brullemans
Adresse électronique:helene.brullemans@courcelles.be
Téléphone:+32 71466815
Télécopieur:+32 71466969
Adresse internet:http://www.courcelles.eu/
Profil de l’acheteur:https://www.publicprocurement.be
Rôles de cette organisation:
Acheteur
Organisation qui fournit des informations complémentaires sur la procédure de passation de marché
Organisation qui reçoit les demandes de participation
8.1 ORG-0002
Nom officiel:FPS Policy and Support
Numéro d’enregistrement:BE001
Ville:Brussel
Code postal:1000
Pays:Belgique
Adresse électronique:e.proc@publicprocurement.be
Téléphone:+32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:
TED eSender
8.1 ORG-0003
Nom officiel:3P
Numéro d’enregistrement:BE 0475.480.736
Ville:Antwerpen
Code postal:2000
Pays:Belgique
Adresse électronique:info@3p.eu
Téléphone:+32 3 294 30 51
Rôles de cette organisation:
Prestataire de services de passation de marché
8.1 ORG-0004
Nom officiel:Conseil d'Etat
Numéro d’enregistrement:BE 0931.814.266
Adresse postale:rue de la Science 33
Ville:BRUXELLES
Code postal:1040
Pays:Belgique
Adresse électronique:info@conseildedat.be
Téléphone:+32 22349611
Adresse internet:http://www.raadvst-consetat.be/
Rôles de cette organisation:
Organisation chargée des procédures de recours
11 Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis:becea214-cd3c-483d-9f80-cc02926b9cb5-01
Type de formulaire:Mise en concurrence
Type d’avis:Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis:2023-09-29+02:0000:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible:français
11.2 Informations relatives à la publication

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