1. Acheteur
1.1 Acheteur
Nom officiel: [Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers] ---
Forme juridique de l’acheteur: Autorité publique centrale
Activité du pouvoir adjudicateur: Santé
2. Procédure
2.1 Procédure
Titre: Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
Description: Accord-cadre de fournitures ayant pour objet la fourniture de compléments nutritifs oraux adultes et pédiatriques et de nutrition entérale adulte et pédiatrique ainsi que du matériel d’administration
Identifiant de la procédure: 4e84be99-a3b5-4bf9-b013-358821b7dec3
Identifiant interne: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223
Type de procédure: Ouverte
La procédure est accélérée: No
2.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
Nomenclature supplémentaire (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
2.1.4 Informations générales
Base juridique:
Directive 2014/24/UE
2.1.6 Motifs d’exclusion
Description: [ Voir les motifs d'exclusion précisés dans le CSC ] ---
5. Lot
5.1 Lot: LOT-0001
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 1
Description: Compléments nutritifs oraux
Identifiant interne: 1
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 15880000 Produits nutritionnels spéciaux
5.1.2 Lieu d’exécution
Pays: Belgique
N’importe où dans le pays donné
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
Informations complémentaires: Voir documents du marché
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Autre
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Variantes: Autorisée
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Date limite de validité de l’offre: 180 DAY
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
Informations relatives aux délais de recours: L'instance de recours est le Tribunal de première instance de l'arrondissement de Namur
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Nombre maximal de participants: 0
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 Lot: LOT-0002
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 2
Description: Nutrition entérale + pompes et trousses
Identifiant interne: 2
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 Lot: LOT-0003
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 3
Description: Nutrition semi-élémentaire
Identifiant interne: 3
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 Lot: LOT-0004
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 4
Description: Nutrition spécifique
Identifiant interne: 4
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 Lot: LOT-0005
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 5
Description: Dysphagie
Identifiant interne: 5
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 Lot: LOT-0006
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 6
Description: Pédiatrie
Identifiant interne: 6
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
5.1 Lot: LOT-0007
Titre: Hôt25-NutritionEnterale-PO-UE-ACAH-2023-223 - 7
Description: Seringues EnFIT
Identifiant interne: 7
5.1.1 Objet
Nature du marché: Fournitures
Nomenclature principale (cpv): 42122411 Pompes à usage nutritionnel
5.1.2 Lieu d’exécution
Entité secondaire du pays: Extra-Regio NUTS 3 (PTZZZ)
Pays: Belgique
5.1.3 Durée estimée
Autres durées: Inconnu
5.1.6 Informations générales
Participation réservée: Sans objet
Projet de passation de marchés non financé par des fonds de l’UE
Le marché relève de l’accord sur les marchés publics (AMP)
5.1.9 Critères de sélection
Critère:Type: Capacité économique et financière
Description: Voir description dans le CSC
5.1.11 Documents de marché
Canal de communication ad hoc: 5.1.12 Conditions du marché public
Conditions de présentation:Présentation par voie électronique: Requise
Langues dans lesquelles les offres ou demandes de participation peuvent être présentées: français
Catalogue électronique: Non autorisée
La signature ou le cachet électronique avancé(e) ou qualifié(e) [au sens du règlement (UE) № 910/2014] est requis(e)
Date limite de réception des offres: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Informations relatives à l’ouverture publique:Date/heure: 2023-11-02+01:00 09:00:00+01:00
Conditions du marché:Facturation en ligne: Requise
5.1.15 Techniques
Accord-cadre:Accord-cadre, sans remise en concurrence
Informations sur le système d’acquisition dynamique:Aucun
5.1.16 Informations complémentaires, médiation et révision
Organisation chargée des procédures de recours: [ Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers ] ---
8. Organisations
8.1 ORG-0001
Nom officiel: Centrale de Négociation pour les Achats Hospitaliers
Numéro d’enregistrement: 0828162937_1537
Adresse postale: Rue de la Pavée 8
Ville: Erpent
Code postal: 5101
Entité secondaire du pays: Arr. Namur (BE352)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 81320590
Rôles de cette organisation:Acheteur
Organisation chargée des procédures de recours
8.1 ORG-0002
Nom officiel: SPF Stratégie et Appui
Numéro d’enregistrement: BE001
Adresse postale: Boulevard Simon Bolivar 30 Bte1
Ville: Bruxelles
Code postal: 1000
Entité secondaire du pays: Arr. de Bruxelles-Capitale/Arr. Brussel-Hoofdstad (BE100)
Pays: Belgique
Téléphone: +32 2 740 80 00
Rôles de cette organisation:TED eSender
11. Informations relatives à l’avis
11.1 Informations relatives à l’avis
Identifiant/version de l’avis: dfd56595-1ac7-4aea-a96c-f2eb441e69c7 - 01
Type de formulaire: Mise en concurrence
Type d’avis: Avis de marché ou de concession – régime ordinaire
Date d’envoi de l’avis: 2023-09-22+02:00 00:00:00+02:00
Langues dans lesquelles l’avis en question est officiellement disponible: français
11.2 Informations relatives à la publication