Le présent avis a trait à la publication d'un:   AVIS DE MARCHE  
Extrait du texte officiel.


I.1. Nom et adresses

Nom officiel :  IDELUX Environnement
Adresse postale :  Drève de l'arc en ciel, 98, BE- 6700  ARLON
Tél:   +32 63231917
Fax:   +32 63231895
Courriel:   maguy.dominicy@idelux.be
Adresse(s) internet:   www.idelux.be  
Adresse internet du profil d'acheteur:   https://enot.publicprocurement.be/enot-war/preViewNotice.do?noticeId=469104



II.1. Étendue du marché

II.1.1. Intitulé
Accord-cadre - Pièces de rechange Komptech 2023-2026  
Numéro de référence:   IDELUX Environnement-PK2023-2026-F02_0
II.1.2. Code CPV principal :  42670000
II.1.3. Type de marché :  fournitures
II.1.4. Description succincte
Accord-cadre pour la fourniture de pièces de rechange pour les machines Komptech des usines de Habay et de Tenneville en ce compris leur montage selon les tarifs horaires et
les frais de déplacement définis dans le cadre de ce marché.
II.1.6. Information sur les lots
Division en lots:   OUI


II.2. Description

Lot   1

II.2.1. Intitulé
CRIBLES  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE34
Lieu d'exécution principal:   Habay et Tenneville
II.2.4. Description
Lot 1 – Cribles   Habay Mustang II – numéro 19189 – année construction 2014 - num série W0901918941KB4005   Tenneville Mustang – type E/SE – numéro 19113 – projet AU008096 – année de construction 2008   Tenneville Multistar L3 – type MS L3 – numéro 6285 – numéro projet 5076   Tenneville Multistar L3 – type MS L3 – numéro 6373 – numéro projet 5374 – année de construction 2009  
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON

Lot   2

II.2.1. Intitulé
BROYEURS  
II.2.3. Lieu d'exécution
Code(s) NUTS:   BE34
Lieu d'exécution principal:   Habay et Tenneville
II.2.4. Description
Lot 2 – Broyeurs   Habay Crambo 5000D – numéro de série 167191 – année construction 2010   Tenneville Crambo 5000E – numéro de série 193289 – année construction 2013  
II.2.7. Durée
48   mois
Renouvellement possible:   NON



III.1. Conditions de participation

III.1.1 Habilitation à exercer l'activité professionnelle, y compris exigences relatives à l'inscription au registre du commerce ou de la profession
Liste et description succincte des conditions:  
Le soumissionnaire doit joindre à son offre le Document unique de marché européen (DUME), qui consiste en une déclaration sur l'honneur propre actualisée et qui est accepté par le pouvoir adjudicateur à titre de preuve a priori en lieu et place des documents ou certificats délivrés par des autorités publiques ou des tiers pour confirmer que l'opérateur économique concerné:1° ne se trouve pas dans l'une des situations d'exclusion visées aux articles 67 à 69 de la loi du 17 juin 2016;2° répond aux critères de sélection applicables qui ont été établis conformément à l'article 71 de la loi du 17 juin 2016;

III.1.2 Capacité économique et financière
Liste et description succincte des critères de sélection:
Le soumissionnaire fournit une déclaration sur l’honneur concernant ses chiffres d’affaires passés.
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Pour chaque lot, le soumissionnaire a fourni et monté des pièces pour au moins 50.000,00 Eur/an au cours des trois dernières années.

III.1.3 Capacité technique et professionnelle
Niveau(x) spécifique(s) minimal/minimaux exigé(s):
Classe: N/A, Catégorie: N/A



IV.1.1 Type de pocédure
Procédure ouverte

IV.1.3 Information sur l'accord-cadre ou le système d'acquisition dynamique
Le marché implique la mise en place d'un accord-cadre: OUI
Accord-cadre avec un seul opérateur

IV.1.8 Information concernant l’Accord sur les Marchés Publics (AMP)
Le marché est couvert par AMP:   OUI

IV.2 INFORMATIONS ADMINISTRATIVES
IV.2.2 Date limite de réception des manifestations d’intérêt   2023-02-09  10:00
IV.2.4 Langue(s) pouvant être utilisée(s) dans l'offre ou la demande de participation :   FR
IV.2.6 Délai minimal pendant lequel le soumissionnaire est tenu de maintenir son offre
Durée en mois:   5   (à compter de la date limite de réception des offres)
IV.2.7 Lancement des procédures d’attribution
Date:   2023-02-09
Heure locale:   10:00



VI.4 Procédures de recours

VI.4.1 Instance chargée des procédures de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science, 33,  BE- 1040  BRUXELLES

VI.4.2 Organe chargé des procédures de médiation
Conseil d'Etat
rue de la Science, 33,  BE- 1040  BRUXELLES

VI.4.4 Service auprès duquel des renseignements peuvent être obtenus sur l'introduction de recours
Conseil d'Etat
rue de la Science, 33,  BE- 1040  BRUXELLES

VI.5 Date d’envoi du présent avis
2023-01-05